Contrats

CERTIFICAT DE DONATION

Je soussigné(e)
demeurant

Déclare faire don de l'équidé
de race
répondant au nom de

Portant le numéro SIRE
et pucé sous le numéro
De robe

Déclare abandonner tous droits de propriété et de le confier à titre définitif à la l'association ANIMALEUREUX (adresse ci-dessous) afin qu’elle le prenne en charge, lui apporte les soins nécessaire et le place dans une bonne famille afin qu'il soit heureux et reçoive tous ce dont à besoin un équidé, tout en s’engagement de ne pas l’envoyer à la boucherie ni de faire d’acharnement thérapeutique en cas de graves problèmes de santé.

Fait à

(porter la mention « Lu et approuvé »)

Signature du propriétaire : Présidente de "Animaleureux" :

CERTIFICAT DE DONATION

Je soussigné(e)
demeurant

Déclare faire don du rongeur
de type
répondant au nom de

Portant les caractéristiques suivantes:

Déclare abandonner tous droits de propriété et de le confier à titre définitif à la l'association ANIMALEUREUX (adresse ci-dessous) afin qu’elle le prenne en charge, lui apporte les soins nécessaires et le place dans une bonne famille afin qu'il soit heureux et reçoive tous ce dont à besoin un rongeur, tout en s’engagement de ne pas l’envoyer dans un laboratoire pour pratiquer des expériences de quelques sortes que ce soient.

Fait à

(porter la mention « Lu et approuvé »)

Signature du propriétaire :
Présidente de "Animaleureux" :

CERTIFICAT DE DONATION

Je soussigné(e)
demeurant

Déclare faire don du reptile de race
répondant au nom de

Portant les caractéristiques suivantes:

Déclare abandonner tous droits de propriété et de le confier à titre définitif à la l'association ANIMALEUREUX (adresse ci-dessous) afin qu’elle le prenne en charge, lui apporte les soins nécessaires et le place dans une bonne famille afin qu'il soit heureux et reçoive tous ce dont à besoin un reptile, tout en s’engagement de ne pas l’envoyer dans un laboratoire pour pratiquer des expériences de quelques sortes que ce soient.

Fait à

(porter la mention « Lu et approuvé »)

Signature du propriétaire :
Présidente de "Animaleureux" :

INFORMATION ADOPTANT

de l'animal ...... (avec son nom)
de l'espèce des .......
de race .........
de caractéristiques ..........

LE:

Entre:
L'association "ANIMALEUREUX", dont le siège est situé 99 ancienne route impériale, 31120 Portet sur Garonne.

d'une part

Et:

demeurant

Téléphone: fixe ................. portable........................
e-mail:

adresse d'hébergement de l'animal pré-cité:

ci-après dénommé (e) adoptant (e) dans le présent contrat.

d'autre part

Le contrat de vente et placement en cours...
il sera spécifique pour chaque espèce d'animal